Centre d'Archives & de Documentation

Faire un don ou un dépôt

Si vous souhaitez faire un don ou un dépôt au Centre d’Archives et de Documentation de la Commission royale, nous vous invitons à contacter la Documentaliste. Ensemble, vous élaborerez un dossier de présentation des documents.

Ce dossier sera ensuite examiné par le Comité scientifique du Centre d’Archives et de Documentation et par le Bureau de la Commission royale. Ils jugeront de l’opportunité d’accueillir ou non les documents, en fonction de leur adéquation avec les collections du Centre, de leur état sanitaire, de l’ampleur du fonds…

Le candidat dépositaire ou donateur sera averti par écrit de la décision.